Conseil municipal

Le conseil municipal se réunira dans la salle polyvalente le lundi 27 juin 2022 dans la salle polyvalente en séance ordinaire.

ORDRE DU JOUR :
N° 01 Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une nouvelle mairie, la
création d’une micro-crèche et la réhabilitation de l’étage de l’école
N° 02 Résiliation des marchés de mission de maîtrise d’œuvre, de contrôle technique, de
coordination de sécurité et protection de la santé (SPS), d’acoustique pour l’extension du
garage communal et la création d’une salle multi-activités
N° 03 Compte rendu annuel SEMDAS – Mandataire – Aménagement d’une zone d’habitat et
d’espaces publics – Quartier de la vieille Forge
N° 04 Réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes des
collectivités territoriales et de leurs groupements
N° 05 Modification du tableau des effectifs
N° 06 Demande d’aide financière dans le cadre de l’application de la loi Egalim – Plan de soutien
De l’état aux cantines scolaires des petites communes
N° 07 Accueil de deux familles Ukrainiennes
N° 08 Participation financière ALSH L Tribu de Nava 2022
N° 09 Demande de participation financière au démoussage des terrains de tennis
N° 10 Demande de subvention du Collège André Albert pour un voyage en Allemagne
N° 11 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre de la voirie communale
accidentogène
Divers
En présence de Monsieur NICOLAI (Bureau d’études ATMO)